Mentions Légales

Mairie
4, rue de la Mairie – 19200 AIX
Téléphone : 05.55.72.17.06
Mail : mairie.aix@orange.fr

Directeur de la publication
Monsieur le Maire : François Ratelade
Aussi, la responsabilité de la commune d’Aix ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir de ce site Internet. La commune d’AIX rappelle qu’elle n’a aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes de son site. La responsabilité de la commune ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.

Droits d’auteurs – Copyright
L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction même partielle du site aix19.fr , tout usage public ou commercial d’une reproduction, même partielle, du site http://www.aix19.fr/ est strictement interdit sans autorisation écrite préalable de la mairie d’AIX.

Vos droits
En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
Mairie d’AIX
4, rue de la Mairie 19200 AIX
Téléphone : 05.55.72.17.06
Mail : mairie.aix@orange.fr

Hébergement
Le site de la commune d’AIX est hébergé chez OVH.